1.

  1. Lors de la réunion des DP de décembre 2000, nous informions la Direction que des affichages (résultats des élections, adresses, etc...) étaient « scotchés » sur une armoire électrique située dans le hall du 10 rue Bingen, ce qui nous semblait contraire aux règles de sécurité. Nous nous étonnons de constater que rien n’a été fait pour résoudre ce problème et que les panneaux livrés depuis plusieurs semaines n’ont toujours pas été installés. Qu’en la Direction pense t-elle mettre en service les panneaux ?
  2. Quand la société installera t-elle les panneaux permettant l’affichage obligatoire (adresse de la médecine du travail, n° téléphones des urgences, inspection du travail etc...) et les panneaux réservés aux élus du personnel à la Direction Informatique ?

Réponse de la Direction 1) et 2) : La demande d’installation des panneaux d’affichage au 10, rue Jacques Bingen a été faite auprès du Service Immobilier, le nécessaire sera donc fait dans les meilleurs délais. Pour l’immeuble du Touzet, les panneaux réservés à l’affichage des communications de la Direction, des DP et du CE ont été commandés auprès du Service Achats.

3. Qui peut se présenter aux élections du C.H.S.C.T (Comité Hygiène, Sécurité & Conditions de travail) ?

Réponse de la Direction : Ni la loi, ni le règlement ne prévoit de conditions particulières pour pouvoir être désigné au C.H.S.C.T. (...). Aucune condition de capacité électorale n’est fixée par l’article L.236-5 du Code du Travail pour la désignation de membre de la délégation du Personnel au C.H.S.C.T.
Aux termes de l’article L.236-2 du Code du Travail, le C.H.S.C.T., ayant pour mission de contribuer à la protection de la santé et à la sécurité des salariés de l’établissement et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure en raison de la nature de cette mission, tout salarié peut être candidat dès lors qu’il travaille effectivement dans l’établissement où le C.H.S.C.T. est constitué. Peu importe l’ancienneté du salarié et la nature de son contrat de travail : il peut très bien s’agir d’un contrat à temps partiel (...).

4. Serait-il possible de mettre dans les locaux fumeurs de l’immeuble du Touzet quelques chaises et un minimum de décoration. Nous pensons que la loi anti-tabac sera d’autant mieux respectée si les fumeurs s’aperçoivent que des efforts sont faits pour eux par la Direction.

Réponse de la Direction : Nous répondons favorablement à votre demande en installant quelques chaises dans les locaux fumeurs.

5. Peut-on approvisionner régulièrement en gobelets vides les distributeurs de boissons du Touzet ?

Réponse de la Direction : Nous veillerons à ce que les distributeurs de boissons soient régulièrement approvisionnés en gobelets.

6. Point complémentaire soulevé en séance : Une panne d’ascenseur est survenue au 10, rue J.Bingen, suite à une panne d’électricité du quartier, la cabine s’est trouvée bloquée entre deux étages et plongée dans le noir absolu. D’autre part, le système d’alarme n’est pas relié à l’accueil du 7/9 ? Pouvez-vous faire procéder à des vérifications ?

Réponse de la Direction : Nous étudions les points signalés.