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Réunion CE - Siège - Janvier 2006, 2e consultation du CE siège sur le livre III du plan social

31 janvier 2006, par Administrateur

La réunion exceptionnelle du CE le 20/01/2006 était notamment et principalement consacrée à la seconde consultation du CE siège sur le livre III du plan social (modalités de mise en oeuvre). Lors de cette réunion, les élus CFTC ont souhaité attendre l’avis du CHSCT qui se tenait quelques jours plus tard avant que le CE n’exprime son propre avis sur la mise en oeuvre du plan social, en toute connaissance de cause.
Les élus du CE ont alors demandé un vote pour un éventuel report de l’avis du CE, par (...)

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