Le coronavirus 2019-n-Cov est en train de s’inviter dans notre vie à tous. Au vu des spécificités d’exposition et des difficultés à gérer le sujet dans notre activité intérim, voici comment vos représentants CFTC-intérim vont vous accompagner.

Attraper le coronavirus ou l’observer dans son entourage n’est pas forcément grave ou évitable, mais l’enjeu est autant que faire se peut soit de l’éviter, soit de ralentir sa propagation. Ainsi, chacun de nous peut faciliter et rendre plus efficace la prise en charge médicale des personnes atteintes, qui peuvent être nous-même ou bien des proches.

Ajout du 11/05/2020 : Salariés intérimaires en mission et salariés permanents d’agence, selon le code couleur de votre département, vous êtes assujettis à des règles/obligations/attestations spécifiques pour le déconfinement, si vous devez vous déplacer pour votre travail en mission ou en agence

Selon l’état de la pandémie dans votre département, l’accès aux transport en commun à certaines heures peut être réglementé, avec attestation employeur obligatoire et respect d’un créneau horaire par exemple. Pour connaître les règles applicables dans votre département (vie scolaire, vie professionnelle, vie privée...), vous pouvez utiliser le site adhoc du gouvernement, en renseignant votre département :
https://www.gouvernement.fr/info-co...[adgroup]-[425080454098]-search-[coronavirus%20maladie]

Contenu abrogé le 11/05/2020 suite aux mesures d’accompagnement du déconfinement :

Salariés intérimaires en mission et salariés permanents d’agence, si vous devez continuer à vous déplacer pour votre travail en mission ou en agence, vous devez vous munir des deux attestations obligatoires

À partir de midi ce jour 17/03/2020, tout salarié en déplacement dans le cadre de son travail doit se munir de deux justificatifs écrits, soit imprimés et complétés manuscrits, soit intégralement recopiés et complétés manuscrits :

  1. une première attestation sur l’honneur du motif de son déplacement (à télécharger ci-dessous ou sur le site du Ministère de l’Intérieur https://www.interieur.gouv.fr/Actua... ) :
    (version du 25/03/2020) Attestation de déplacement dérogatoire
  2. ainsi qu’une seconde attestation, de votre employeur où il certifie qu’il est impossible d’organiser votre poste en télétravail ; cette attestation est établie par votre agence pour les salariés intérimaires, par votre RRH ou de la DRH pour les salariés permanents en agence :
    (version du 25/03/2020) Attestation employeur de déplacement dérogatoire pour exercice professionnel

    Note : s’il est possible d’organiser votre poste en télétravail, ce n’est pas optionnel et l’employeur en a la stricte obligation, vous pouvez donc l’imposer de fait (dans la même logique qu’un droit de retrait).

Salariés intérimaires en mission, si votre entreprise utilisatrice ferme, vous devez continuer à percevoir votre rémunération jusqu’au terme du contrat de mission, dans le cadre de la souplesse

Salariés intérimaires, les mesures de confinement, les gardes d’enfants, les difficultés d’approvisionnement vont amener des entreprises utilisatrices à fermer. Il est alors probable que certaines agences vont chercher à interrompre vos contrats. Voici comment vous devez réagir :

1. Si vous êtes sur des contrats courts de travail temporaire (CTT) régulièrement renouvelés, il est légal qu’ils ne le soient plus : vous basculez alors dans le régime chômage ou aide sociale, à échéance de votre dernier contrat en court ;

2. Si la date d’échéance de votre contrat de travail temporaire n’est pas encore parvenue à échéance, éventuellement application faite de la souplesse par l’agence qui peut en rapprocher le terme dans une certaine limite :

  • en aucun cas vous n’avez à accepter de rompre votre contrat même si l’agence vous le demande ;
  • à charge par contre à l’agence, soit de vous trouver une autre mission équivalente, soit de mettre en œuvre un dispositif d’activité partielle (R. 5122-1 du code du travail).

3. Si vous êtes en CDII et en fin de lettre de mission, vous basculez alors dans le régime de la garantie de minimale de rémunération, tout en restant à disposition de l’agence pour d’autres missions.

Ajout du 28/04/2020 : À compter du 01/05/2020, les arrêts de travail covid-19 vont basculer sur le système du chômage partiel, avec maintien de 84% du salaire net (minimum SMIC)

À compter du 01/05/2020, les arrêts de travail covid-19 vont basculer sur le système d’activité partielle, avec maintien de 84% du salaire net (minimum SMIC). Seuls les arrêts de travail maladie ou personne ayant été en contact étroit avec le virus resteront alors pris en charge par la sécurité sociale. Cette mesure concerne donc les arrêts de travail :

  • garde d’enfant de moins de 16 ans,
  • personnes vulnérables,
  • personnes habitant avec une personne vulnérable.

Avantages :

  • le taux de prise en charge reste à 84% du net tout le long de l’arrêt de travail (SMIC minimum), sans passer à 66% après le 1er mois ;
  • la maintien du salaire est directement assuré par l’employeur, évitant la longue procédure de remboursement par la sécurité sociale et la prévoyance le cas échéant.

Inconvénient :

  • le taux initial pendant le premier mois de l’arrêt n’est plus de 90% du net (arrêt maladie), mais 84% (activité partielle).

Salariés intérimaires en mission, si vous avez un enfant de moins de 16 ans dont l’établissement scolaire ferme et que vous n’avez pas de moyen de garde, comment continuer à percevoir une rémunération

Vous êtes intérimaire, l’école de votre enfant a fermé et vous devez le garder.
Pour les parents dont l’enfant a moins de 16 ans (à la date de début du maintien à domicile) est scolarisé dans un des établissements fermés ou bien l’enfant est domicilié dans l’une des communes concernées par un foyer de coronavirus.
Vous pouvez rester à votre domicile en arrêt de travail. Pour cela, il est nécessaire de contacter votre agence, et de lui adresser une déclaration sur l’honneur mentionnant les informations suivantes :

  • Vous attestez que vous êtes le seul parent du foyer à demander cette disposition,
  • Votre nom et la commune de l’établissement scolaire de l’enfant concerné,
  • Un numéro de téléphone où vous pouvez être joint pendant la période d’arrêt.
    Vous pouvez partir pour cela de l’attestation nationale type et la compléter :
    Attestation garde d’enfant Covid-19

    L’agence prendra en charge la démarche administrative conduisant à la délivrance d’un arrêt de travail et au versement possible d’indemnités journalières pour une durée de 21 jours renouvelables autant que nécessaire tant que les conditions d’obtention du congés sont réunies [1], voir le site de déclaration des employeurs pour plus de précision sur les démarches que va effectuer l’agence : https://declare.ameli.fr/

Salariés permanents, si vous avez un enfant de moins de 16 ans dont l’établissement scolaire ferme et que vous n’avez pas de moyen de garde, comment continuer à percevoir une rémunération

Le management doit préférentiellement organiser une poursuite de votre activité par télétravail. Si cette solution est impossible, la démarche d’arrêt de travail est identique que pour les intérimaires, mais l’attestation est à envoyer au RRH de rattachement ou au DRH.
Pour rappel, l’accord temps de travail Manpower prévoit la fixation unilatérale par l’employeur Manpower de 8 jours individuels de RTT pour les salariés permanents, plus 7 jours collectifs entreprise dont le lundi de Pentecôte chez Manpower (vous disposez des 8 autres jours par an, que l’employeur ne peut pas vous imposer sans votre libre accord).
Attention ! Des contrôles de l’assurance maladie sont en cours : le versement des IJSS peut vous être refusé sur vous êtes en arrêt garde d’enfant alors que vous avez la possibilité de télétravailler. Si vos enfants sont en bas âge et nécessité une attention permanente incompatible avec le télétravail, vous devrez sans doute en justifier. Certains manageurs ayant demandé aux salariés ayant des enfants de moins de 16 ans de se mettre en arrêt de travail garde d’enfant, l’employeur Manpower porterait la responsabilité d’un éventuel refus de versement des IJSS par la sécurité sociale. Il serait donc tenu en droit d’assumer sa démarche et de devoir vous rémunérer normalement votre salaire sur la période litigieuse.

Quels sont les symptômes du coronavirus ?

Source : Institut d’immunologie, inflammation, infectiologie et microbiologie à l’Inserm.
Les symptômes principaux du coronavirus sont :

  • tout d’abord de la fièvre, un syndrome pseudogrippal, des maux de têtes, des douleurs dans les articulations et les muscles ;
  • puis dans un second temps des signes respiratoires, toux, crachats et essoufflements, jusqu’à des pneumonies qui peuvent être sévères dans les cas les plus graves.
    Certaines personnes ne développent que ce qui s’apparente à un simple rhume. Voir également ci-après en fin d’article, la comparaison entre le coronavirus et la grippe.

Salariés intérimaires en mission, si vous-même ou un proche à votre domicile contracte le virus, comment protéger vos collègues et continuer à percevoir votre salaire

1. en cas de symptômes visible sur vous-même ou un proche (enfant, conjoint...), sans confirmation de contamination : mettez immédiatement les mesures minimales de protection indiquées par les services médicaux (voir également des conseils ci-après dans cet article) ;
2. gérez la prise en charge médicale de vous même ou de votre proche par appel téléphonique à votre médecin traitant ou au numéro 15, conformément aux consignes ministérielles relayées par les Agences Régionales de Santé (sans se rendre aux urgences, en hôpital ou chez un médecin, afin de ne pas contracter ni diffuser le coronavirus, selon la réalité ou non de la contamination) ;
3. si le coronavirus est médicalement confirmé probable ou avéré : exercez votre droit de retrait pour protéger vos collègues de travail, en alertant l’agence Manpower et en signalant en parallèle votre situation à vos représentants CFTC-intérim : https://www.cftc-manpower.fr/contac...
Concrètement, dans le cas présent l’exercice du droit de retrait consistera à rester à votre domicile la durée fixée médicalement. Vos représentants CFTC-intérim Manpower interviendront quant à eux pour :

  • évaluer les suivis médicaux et mesures complémentaires à mettre en oeuvre auprès de vos collègues le cas échéant ;
  • vérifier la poursuite effective du versement de votre salaire tout au long de la procédure de retrait, jusqu’au relais par l’assurance maladie (voir ci-après les conditions dérogatoires facilitées) et/ou la reprise de votre travail.
    Note : pour rappel, les conditions d’exercice d’un droit de retrait vous obligent à mettre d’abord votre poste de travail en sécurité avant de le quitter (si vous conduisez une ligne de production ou un engin par exemple) et à prévenir votre agence Manpower ainsi que sur place dans l’entreprise utilisatrice.

Salariés permanents, si vous-même ou un proche à votre domicile contracte le virus, protégez vos collègues

Pour les salariés permanents, la démarche est la même que pour les salariés intérimaires, ci-dessus. La question du versement du salaire étant moins sensible dans ce cas là, l’intervention des représentants CFTC-intérim Manpower consistera surtout à veiller à la prise en compte des conséquences internes Manpower :

  • réorganisation du travail au sein de votre agence ou service (réorganisation des tâches, télétravail, etc),
  • suivis médicaux et mesures complémentaires de protection à mettre en oeuvre,
  • réadaptation de vos niveaux d’objectifs variables et pour des collègues qui seraient impactés, etc.

Salariés intérimaires en mission, si un collègue sur votre lieu de mission contracte le virus, comment vous protéger et continuer à percevoir votre salaire

1. en cas de symptômes visibles sur un collègue, sans confirmation de contamination : mettez immédiatement les mesures minimales de protection indiquées par les services médicaux (voir également des conseils ci-après dans cet article) ;
2. gérez la prise en charge médicale de votre collègue par appel téléphonique à votre médecin traitant ou au numéro 15, conformément aux consignes ministérielles relayées par les Agences Régionales de Santé (il ne doit pas se rendre aux urgences, en hôpital ou chez un médecin, afin de ne pas contracter ni diffuser le coronavirus, selon que votre collègue soit ou non réellement contaminé) ;
3. si le coronavirus est médicalement confirmé probable ou avéré : exercez votre droit de retrait pour protéger vos collègues de travail, en alertant l’agence Manpower et en signalant en parallèle votre situation à vos représentants CFTC-intérim : https://www.cftc-manpower.fr/contac...
Concrètement, dans le cas présent l’exercice du droit de retrait consistera à rester à votre domicile le temps d’évaluer les interventions d’organisation et de décontamination sur votre lieu de travail. Vos représentants CFTC-intérim Manpower interviendront quant à eux pour :

  • évaluer les suivis médicaux et mesures complémentaires à mettre en oeuvre pour rétablir la sécurité de vos conditions de travail ;
  • vérifier la poursuite effective du versement de votre salaire tout au long de la procédure de retrait, jusqu’au relais par l’assurance maladie (voir ci-après les conditions dérogatoires facilitées) et/ou la reprise de votre travail.

Salariés permanents, si un collègue contracte le virus, comment vous protéger

Là encore, pour les salariés permanents, la démarche est la même que pour les salariés intérimaires, ci-dessus.

Comment protéger son entourage si nous sommes contaminés et/ou se protéger des contaminations de coronavirus ?

Source : recommandations Organisation Mondiale de la Santé
Se laver les mains, rester à plus d’un mètre d’une personne qui présenterait des symptômes, éternuer ou tousser dans son coude, éviter de se serrer la main et de s’embrasser, aérer les locaux, jeter les mouchoirs usagés.

Par ailleurs, les masques et les gels hydroalcooliques n’ont qu’une efficacité relative pour éviter les contaminations et nettoyer. Vous pouvez porter vos lunettes le cas échéant, qui forment également barrière pour vos yeux contre les projections.

Au delà des quelques heures ou jours de droit de retrait, comment mon salaire sera-t-il ensuite pris en charge par la sécurité sociale ?

Si la maladie du coronavirus est avérée sur vous-même ou un proche, vous quitterez alors le statut de droit de retrait pour entrer sous statut d’arrêt de travail pour raison médicale. Cette procédure est également applicable si vous êtes parent d’un enfant concerné par une mesure de confinement, même si vous n’êtes pas directement malade. Si vous faites alors l’objet d’une injonction médicale au confinement (isolement, éviction ou de maintien à domicile) vous empêchant de travailler, le décret n°2020-73 du 31/01/2020, publié au JO du 1er février prévoit des mesures dérogatoires vous permettant de toucher des indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS) sans les conditions habituellement opposables :

  • pas de délai de carence de 3 jours (vous ne perdez aucun salaire du fait de la maladie) ;
  • pas de durée minimale d’activité (pas d’obligation d’avoir travaillé au moins 600 heures ou d’avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 2.030 fois le montant du Smic horaire au cours des 12 mois civils ou des 365 jours précédents) ;
  • pas d’obligation d’avoir été immatriculé depuis 12 mois au moins à la date d’arrêt de travail.

Attention : Seule la carence sur l’IJSS est levée, pas celle de l’indemnité complémentaire conventionnelle ou légale, qui s’applique. Un décret
viendra très prochainement également lever le délai de carence pour l’indemnité légale.

Note : pour que l’arrêt de travail pour confinement soit indemnisable sous cette forme dérogatoire, vous devez avoir été identifié par l’Agence Régionale de Santé (Article 2 : Les agences régionales de santé identifient les assurés mentionnés à l’article 1er. Le médecin de l’agence régionale de santé désigné par le directeur général de l’agence leur délivre l’avis d’interruption de travail mentionné à l’article L. 321-2 du code de la sécurité sociale et le transmet sans délai à l’organisme d’assurance-maladie de l’assuré et, le cas échéant, à leur employeur. A compter de la réception de l’avis susmentionné, l’employeur transmet l’attestation mentionnée à l’article R. 323-10 du même code sans délai à l’organisme d’assurance-maladie de l’assuré. L’agence régionale de santé transmet la liste des assurés faisant l’objet des dispositions du présent décret à chaque organisme local d’assurance-maladie concerné.) ; l’arrêt de travail est alors indemnisable pour une durée maximale de 20 jours.

Connaître et relativiser la dangerosité du coronavirus par rapport à la grippe habituelle

Sources : informations issues début 2020 de l’Organisation Mondiale de la Santé, du Centre national de référence virus des infections respiratoires, de l’Institut Pasteur et du Ministère de la Santé.
En ce début d’année 2020, 80% des personnes contaminée traversent la maladie du coronavirus sans problème, 14% présentent une pneumonie avec essoufflement, 6% sont dans un état grave et 2 à 3% décèdent (contre 0,2% pour la grippe, environs 10 fois moins mortelle).
Les symptômes du coronavirus sont fièvre, courbatures, fatigue généralisée, toux, essoufflement. La grippe touche plutôt les enfants et les personnes âgées, alors que le coronavirus touche moins les enfants et plus les 30 à 60 ans. [2]
Les cas les plus graves sont liés à des personnes sujettes à des pathologies cardio-vasculaires ou pulmonaires préexistantes, avec une mortalité croissante avec l’âge, ou à des personnes même jeunes et sans problème de santé initial mais ayant récemment absorbé des anti-inflammatoires [3]
La durée d’incubation (temps entre contamination et symptômes) est plus long que la grippe (6 à 12 jours et parfois plus pour le coronavirus, au lieu 2 jours généralement pour la grippe).
La virulence de contagion du coronavirus est un peu supérieure à la grippe (1,5 à 2 fois plus importante), mais 4 à 6 fois moins que la rougeole par exemple.

Voir aussi :