Lors de la réunion de CE du 30/04/2010, ont notamment été traitées les questions suivantes :

Note : Nous n’avons pas reproduit ici l’intégralité des informations traitées pour des raisons de confidentialité ; merci de vous reporter au comptes-rendus du CE Siège et du CC diffusé en interne, pour une information plus complète.

- Information-consultation du comité d’établissement sur le projet d’affectation des sommes dues au titre de la taxe d’apprentissage

Ont été évoquées lors de ce point les problématiques évoquées l’année précédente par les élus sur le financement des établissements professionnels de Seine-St-Denis dans lequel une partie du siège social se situait, l’analyse des secteurs d’activité des établissements financés, la place de la part gérée dans le cadre de la responsabilité sociale et le suivi de la politique de financement.

- Remise de la déclaration annuelle obligatoire des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, pour la période du 01/01 au 31/12/2009

Les élus CFTC ont évoqué le bilan décevant de l’établissement sur ce sujet.

- Recueil des observations du comité d’établissement sur le rapport annuel d’activité du médecin du travail (transmission prélable à la réunion

Voir réunion ultérieure, relative à ce point, après traitement par le CHSCT.

- Information-consultation sur le projet de Bilan Social d’Etablissement

Un premier échange sur les documents transmis au CE a permis d’évoquer les problèmes de contenu d’information. Voir avis sur le bilan dans les réunions ultérieures.

- Dotations du comité d’établissement pour 2010

- Immeuble Eureka :

  • Point sur le restaurant interentreprise :
    Les élus ont fait le point avec la direction sur l’ensemble des problèmes d’organisation du RIE qui perturbent les conditions de restauration des salariés.
  • Point sur la navette Eureka-La Défense :
    Les élus ont formulé à la direction les évolutions nécessaires au fonctionnement de la navette (accès, horaires, fréquence), afin d’améliorer la pertinence de ce service pendant la période d’expérimentation.
  • Modalités de demande de travail à distance :
    Les élus ont évoqué à la direction la nécessité de clarifier et d’étendre le cadre d’étude des aménagements de poste de travail pour les salariés pour lesquels la difficulté d’accès au site choisi par la direction pour localiser le nouveau siège social est un problème.